2007
CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE MP²
DU JEUDI 20 DECEMBRE 20
SALLE PAMS – (Hôtel du Département)
1. Budget de l’exercice 2007 – Décision Modificative n° 2,
2. Budget Primitif de l’exercice 2008,
3. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières (1),
4. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières (2),
5. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières (3),
6. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Attribution des marchés de travaux des voiries internes,
7. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Marché Contrôle Sécurité et Prévention de
8. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Marché de démolition,
9. Communications diverses :
§ Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Point sur l’avancement des travaux,
§ Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Bilan financier provisoire,
§ Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Mobilisation des subventions,
10. Questions diverses.
------------------
CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE MP²
DU LUNDI 15 OCTOBRE
SALLE PAMS – (Hôtel du Département)
1. Débat d’Orientations Budgétaires,
2. Budget pour l’exercice 2007 – Décision Modificative n° 1,
3. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières (1),
4. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières (2),
5. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières (3),
6. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Avenant n° 1 à un marché de travaux,
7. Protocole d’accord de coopération avec
8. Participation du Syndicat Mixte MP² à
9. Participation du Syndicat Mixte MP² au Salon International de
10. Communications diverses :
§ Mobilisations des subventions,
§ Point sur l’avancement des travaux,
11. Questions diverses.
-----------------
CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE MP²
DU VENDREDI 3 AOUT 2007, à 15 h 00,
Salle Pams (Hôtel du Département)
1. Compte Administratif de l’exercice 2006 ;
2. Compte de Gestion de l’exercice 2006 ;
3. Affectation des résultats de l’exercice 2006 ;
4. Budget Supplémentaire de l’exercice 2007 ;
5. Indemnité de conseil au Receveur ;
6. Délégations au Président ;
7. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières ;
8. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – Avenant n°2 au marché GAXIEU ;
9. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – Mission de géomètre-expert ;
10. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – voiries internes : Dossier de Consultation des Entreprises ;
11. Pôle de Compétitivité Q@LIMEDiterranéee – Convention de financement d’une thèse de doctorat sur le rôle d’une plate-forme agroalimentaire en terme de qualité ;
12. Participation au Salon International des Fruits Et Légumes (SIFEL), à Agadir (Maroc), en décembre 2007 ;
13. Participation au salon Fruit Logistica, à Berlin (Allemagne), en février 2008 ;
14. Salons SIFEL/Maroc, en décembre 2007 à Agadir, et salon Fruit Logistica, en février 2008 à Berlin – Lancement d’une consultation en vue de la passation d’un marché selon la procédure adaptée ;
15. Frais de déplacement des personnels ;
16. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – Marché de prestations d’assistante juridique et de représentation en défense dans le cadre de la procédure d’acquisitions foncières ;
17. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières ;
18. Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières ;
19. Communications diverses :
Nomination d’un nouveau Receveur ;
Mobilisation des subventions ;
Point sur l’avancement des travaux d’extension du Chantier de transports combinés rail-route de Perpignan/Saint-Charles.
20. Questions diverses.
---------------
CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE MP²
DU VENDREDI 2 MARS
SALLE PAMS – (Hôtel du Département)
1. Budget Primitif pour l’exercice2007 ;
2. Budget Primitif pour l’exercice 2007 – Autorisation d’Engagement pour l’opération d’extension du Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles ;
3. Budget Primitif pour l’exercice 2007 – Financement du programme pluri-annuel d’investissement ;
4. Rapport d’activités de l’année 2006 des Services du Syndicat Mixte MP² ;
5. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Convention relative aux acquisitions foncières communes à intervenir entre le Syndicat Mixte MP² et Réseau Ferré de France ;
6. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Marché relatif aux travaux de réalisation des voiries externes : Phase 2 (réactualisé suite à la Commission d’Appel d’Offres en date du 1er mars 2007 réunie pour l’attribution des marchés)
7. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) ;
8. Association Internationale des Villes et Ports – Cotisation pour l’année 2007 ;
9. Modification du tableau des emplois – Transformation d’un emploi d’Agent Administratif Qualifié en Adjoint Administratif 2ème classe ;
10. Contrat de travail du Directeur du Syndicat Mixte MP² - Avenant n°1 ;
11. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles –Voiries internes : Dossier Etudes PRO
12. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières
13. Communications diverses : Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Maîtrise foncière
· Questions diverses
