2009

1.            Budget Primitif de l’exercice 2007

2.            Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Avenant n° 1 au marché d’Assistance juridique

3.            Rapport d’activités de l’année 2008 des Services du Syndicat Mixte MP²

1.  Budget de l’exercice 2008 – Adoption du Compte de Gestion,

2.  Budget de l’exercice 2008 – Adoption du Compte Administratif,

3.  Budget de l’exercice 2009 – Décision modificative n°1,

4.  Application des dispositions de l’article 1^er de la loi de finances rectificative pour 2009, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA, au titre des dépenses réalisées en 2008 : signature de la convention de mise en œuvre,

5.  Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières complémentaires,

6.  Participation du Syndicat Mixte MP² au Salon International d’Affaires de la filière Fruits et Légumes MEDFEL, du 28 au 30 avril 2009 à Perpignan,

8.  Participation du Syndicat Mixte MP² au Salon International de la Filière Fruits et Légumes - SIFEL du 10 au 13 décembre, à Agadir, Maroc

1.      Mobilisation des subventions, 

2.      Point sur l’avancement des travaux,

10.  Questions diverses. 

11.  Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles - Acquisitions foncières – Avenant au protocole d’accord avec le groupe VILA.

CONSEIL SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE MP²

DU MARDI 23 NOVEMBRE A 16H30

SALLE PAMS (Hôtel du Département)

1. Désignation des membres titulaires et suppléants de la Commission d’Appel d’Offres du Syndicat Mixte Plate-forme Pyrénées Méditerranée,

2 . Budget de l’exercice 2009 – Décision modificative n° 2,

3. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Acquisitions foncières complémentaires,

4. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – Avenant n° 2 au marché de services, selon la procédure adaptée, pour la réalisation d’une mission de négociation foncière confiée à la SCET,

5. Chantier de transports combinés rail/route de Perpignan/Saint-Charles – clôture de la convention SMMP²/RFF,

6. Participation du Syndicat Mixte MP² au Salon International de la filière Fruits et Légumes SIFEL, en décembre 2009 – adoption du plan de financement,

7. Budget de l’exercice 2010 – Débat d’Orientations Budgétaires,

8. Participation du Syndicat Mixte MP² au Salon International de la filière Fruits et Légumes Fruit Logistica, en février 2010, à Berlin,

9. Participation du Syndicat Mixte MP² à la Semaine Internationale du Transport et de la Logistique, en mars 2010, à Paris,

10. Communications diverses :

1.      Bilan du salon SIL de Barcelone 2009,

2.      Point sur l’avancement des travaux,

11. Divers.

1.      Statuts de MP²,

2.      Etudes de requalification du Distriport du Boulou.